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Conditions Générales de Vente (CGV)


1. Identification de l'entreprise

  • Entreprise : Aqualoue
  • Adresse : 12 place Anatole Gosselin, 80120 Rue, FRANCE
  • E-mail : [email protected]
  • SIRET : 98337973600025

2. Produits et services

Nous proposons plusieurs types de produits et services :

  • E-books numériques : Des guides au format numérique (PDF) sur l'apprentissage de l’aquarelle.
  • Aquarelles personnalisées : Des créations artistiques réalisées à la demande, à partir d’une photo ou selon les spécifications du client.
  • Produits physiques : Des articles imprimés comme des affiches, des cartes, des faire-part, etc.

3. Commandes

  • Processus de commande : Les commandes sont passées en ligne via notre site internet. Une fois la commande validée et le paiement effectué, vous recevrez un e-mail de confirmation.
  • Pour les aquarelles personnalisées : Après m'avoir parlé de votre projet via le formulaire, vous serez contacté pour discuter des détails de l'illustration. Le délai de livraison des commandes personnalisées sera déterminé selon le projet et communiqué au client.
  • Produits physiques : Les produits tels que les affiches et cartes seront expédiés à l'adresse indiquée lors de la commande.

4. Prix

  • Les prix des produits sont indiqués en euros (€) et incluent toutes les taxes applicables (TVA incluse si applicable).
  • Les frais de livraison pour les produits physiques (affiches, cartes, aquarelles physiques, etc.) sont à la charge du client et indiqués avant la validation de la commande.

5. Paiement

Le paiement des produits s'effectue en ligne via une solution sécurisée, par carte bancaire ou via PayPal.

  • Paiement immédiat : Le client doit régler la totalité du prix au moment de la commande.
  • Facturation : Une facture sera envoyée par e-mail après la validation du paiement.

6. Livraison

  • E-books : Après le paiement, l’e-book sera envoyé par e-mail ou disponible en téléchargement direct.
  • Aquarelles personnalisées et produits physiques : Le délai de réalisation et de livraison sera convenu avec le client pour les créations personnalisées. Pour les produits physiques, la livraison sera effectuée à l’adresse indiquée lors de la commande, dans les délais indiqués au moment de l’achat.

7. Droit de rétractation

  • E-books numériques : Conformément à l’article L.221-28 du Code de la consommation, les e-books, en tant que produits numériques, ne peuvent pas faire l’objet d’un droit de rétractation après leur téléchargement.
  • Aquarelles personnalisées : Les commandes d’aquarelles personnalisées ne bénéficient pas du droit de rétractation, sauf en cas de défaut majeur ou de non-conformité avec la demande initiale.
  • Produits physiques : Pour les produits physiques (affiches, cartes, etc.), vous disposez d’un droit de rétractation de 14 jours à compter de la réception de la commande, à condition que le produit soit retourné dans son état d'origine.

8. Modifications et retours

  • Aquarelles personnalisées : Le client a droit à trois modifications gratuites après réception de l’illustration préliminaire. Au-delà, chaque modification supplémentaire sera facturée.
  • Produits défectueux ou non conformes : Si un produit livré présente un défaut ou ne correspond pas à la commande, le client peut demander un remplacement ou un remboursement, dans un délai de 14 jours après réception.

9. Responsabilité

Nous ne pouvons être tenus responsables des retards ou de l’impossibilité de livrer les produits en cas de force majeure (exemple : grève, catastrophes naturelles, etc.). Notre responsabilité ne saurait être engagée pour tout dommage indirect lié à l'utilisation de nos produits.

10. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site (textes, images, e-books, aquarelles) sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation non autorisée des œuvres est strictement interdite.

11. Protection des données personnelles

Les données personnelles collectées lors de la commande sont traitées conformément à notre Politique de Confidentialité. Elles sont utilisées uniquement dans le cadre de la gestion des commandes et des relations commerciales.

12. Litiges et droit applicable

Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant tout recours judiciaire. Si aucun accord n’est trouvé, les tribunaux français seront compétents.

13. Contact

Pour toute question relative à nos produits ou à votre commande, vous pouvez nous contacter par e-mail à [email protected] ou via le formulaire de contact de notre site.